Permis de construire Logement N° 01607818C0001

Permis de construire n° 01607818C0001 à Champniers pour 91 m² de logement, Rue Des Tourterelles La Pouade

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2018

Dossier PC n° 01607818C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Tourterelles La Pouade, le permis de construire n° 01607818C0001 a été délivré le 2 mars 2018 à Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO217. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/03/2019. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2018

Achèvement (DAACT)

08/03/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/03/2018
Chantier (DOC)
06/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
08/03/2019

Localisation du projet à Champniers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO217

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Pouade

Territoires administratifs

Commune
Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA COURONNE (16400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01607818C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Tourterelles La Pouade, à Champniers (16430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mars 2018, ouverture de chantier le 6 avril 2018, achèvement déclaré le 8 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01607818C0001, déposé en mairie de Champniers.

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