Permis de construire Logement N° 01607713W0008

Permis de construire n° 01607713W0008 à Champmillon pour 95 m² de logement, Mouillac

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2014

Dossier PC n° 01607713W0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01607713W0008, délivré le 4 janvier 2014 à Champmillon (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Mouillac.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 468 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C598, C597. L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champmillon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 468 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/08/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2014

Achèvement (DAACT)

07/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/08/2015
Autorisation
04/01/2014
Chantier (DOC)
24/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
07/08/2015

Localisation du projet à Champmillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C598 C597

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mouillac

Territoires administratifs

Commune
Champmillon Code postal 16290 Identifiant INSEE 16077
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HIERSAC (16290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01607713W0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 janvier 2014
Date de dépôt 07/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 468 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Mouillac, à Champmillon (16290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 janvier 2014, ouverture de chantier le 24 octobre 2014, achèvement déclaré le 7 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01607713W0008, déposé en mairie de Champmillon.

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