Permis de construire à Brie pour 374 m² de logement - La Baissecouprie Route Du Maine-Joizeau
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2016
Dossier PC n° 01606115B0027
Demandeur
FLOVIANE INVESTISSEMENT
Cette page présente le permis de construire n° 01606115B0027, délivré le 13 janvier 2016 à Brie (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Baissecouprie Route Du Maine-Joizeau, Brie (16590). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par FLOVIANE INVESTISSEMENT. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 374 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 315 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0F44.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/07/2017.
Autorisation
13 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2016
Achèvement (DAACT)
19/07/2017
Délai autorisation - chantier
22 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Brie
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Route Du Maine-Joizeau
Territoire administratif
- Commune
- Brie Code postal 16590 Identifiant INSEE 16061
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 374 m² |
| Total | 0 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 374 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
FLOVIANE INVESTISSEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 513920637
- SIRET
- 51392063700016
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- RAIX (16240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01606115B0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 19/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |