Permis de construire Logement N° 01526721A0032

Permis de construire n° 01526721A0032 à Ytrac pour 72 m² de logement, Bellevue

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 01526721A0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ytrac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01526721A0032 a été délivré le 18 novembre 2021, pour un projet situé Bellevue.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 094 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/03/2022, soit 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BI 101. La voie, Bellevue, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 305 permis de construire et déclarations préalables à Ytrac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 094 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
18/03/2022
Autorisation
18/11/2021
3
Chantier (DOC)
18/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ytrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ytrac Code postal 15130 Identifiant INSEE 15267
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 094 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 72 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALON-DE-PROVENCE (13300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01526721A0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 18/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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