Permis de construire Logement N° 01526716A0041

Permis de construire n° 01526716A0041 à Ytrac pour 129 m² de logement, Les Camps De Bellevue

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2017

Dossier PC n° 01526716A0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ytrac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01526716A0041 a été délivré le 5 janvier 2017, pour un projet situé Les Camps De Bellevue.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 911 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS153. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 302 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ytrac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

911 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/04/2018. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2017

Achèvement (DAACT)

27/04/2018

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
05/01/2017
Chantier (DOC)
25/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2018

Localisation du projet à Ytrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Camps De Bellevue

Territoires administratifs

Commune
Ytrac Code postal 15130 Identifiant INSEE 15267
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURILLAC (15000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01526716A0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 911 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Camps De Bellevue, à Ytrac (15130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 janvier 2017, ouverture de chantier le 25 janvier 2017, achèvement déclaré le 27 avril 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01526716A0041, déposé en mairie d'Ytrac.

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