Permis de construire Logement N° 01526716A0006

Permis de construire n° 01526716A0006 à Ytrac pour 90 m² de logement, 35 Lotissement Raymond Poulid

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2016

Dossier PC n° 01526716A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01526716A0006, délivré le 23 mars 2016 à Ytrac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 35 Lotissement Raymond Poulid.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 564 m², le programme représente 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/06/2016, soit 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 129P. La voie, Lotissement Raymond Poulid, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Au total, le catalogue compte 305 permis de construire et déclarations préalables à Ytrac, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

564 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/06/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
23/06/2016
Autorisation
23/03/2016
3
Chantier (DOC)
23/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ytrac

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AI 129P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ytrac Code postal 15130 Identifiant INSEE 15267
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 564 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURILLAC (15000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01526716A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 mars 2016
Date de dépôt 23/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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