Permis de construire Locaux N° 01526715A0032

Permis de construire n° 01526715A0032 à Ytrac pour 519 m² de locaux, 12 Av Arsene Vermenouze

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2015

Dossier PC n° 01526715A0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ytrac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01526715A0032 a été délivré le 6 octobre 2015, pour un projet situé 12 Av Arsene Vermenouze.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 519 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 915 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 519 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BO112. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 302 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ytrac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 915 m²

Surface créée

519 m²

Variation nette

+519 m²

Surface totale après

519 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
06/10/2015
3
Chantier (DOC)
09/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ytrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ytrac Code postal 15130 Identifiant INSEE 15267
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m²
Total 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m²
dont Bureaux 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m²
Total locaux 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YTRAC (15130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01526715A0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 519 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 915 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 12 Av Arsene Vermenouze, à Ytrac (15130).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 octobre 2015, ouverture de chantier le 9 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01526715A0032, déposé en mairie d'Ytrac.

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