Permis de construire à Vézac pour 1 001 m² de locaux - Espinet
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 octobre 2018
Dossier PC n° 01525518A0015
Demandeur
GAEC DE L'ALLEE D'ESPINET
Cette page présente le permis de construire n° 01525518A0015, délivré le 12 octobre 2018 à Vézac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Espinet, Vézac (15130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DE L'ALLEE D'ESPINET. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 001 m² de surface de plancher sur un terrain de 121 540 m², à destination principale locaux. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A1188, A1248, A362.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 jours
Localisation du projet à Vézac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vézac Code postal 15130 Identifiant INSEE 15255
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Transformation principale | Transformation de locaux |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 333 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 333 m² |
| Total | 1 333 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 333 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 333 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 001 m² | 0 m² | 1 333 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE L'ALLEE D'ESPINET
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 383504735
- SIRET
- 38350473500010
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- VEZAC (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01525518A0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 12 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |