Permis de construire n° 01525216A0002 à Velzic pour 101 m² de logement, Clavieres
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 août 2016
Dossier PC n° 01525216A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01525216A0002, délivré le 24 août 2016 à Velzic (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Clavieres.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 432 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B171. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2016 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Velzic est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Velzic
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Velzic Code postal 15590 Identifiant INSEE 15252
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST SIMON (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01525216A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15252 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |