Permis de construire Logement N° 0152402500003

Permis de construire n° 0152402500003 à Trémouille pour 138 m² de logement, Les Roussilles

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2025

Dossier PC n° 0152402500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0152402500003, délivré le 30 septembre 2025 à Trémouille (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Roussilles.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 540 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 43. Le catalogue recense 23 permis de construire et déclarations préalables à Trémouille, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 540 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/09/2025
2
Autorisation
30/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trémouille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Roussilles

Territoires administratifs

Commune
Trémouille Code postal 15270 Identifiant INSEE 15240
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 540 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉMOUILLE (15270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0152402500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 septembre 2025
Date de dépôt 30/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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