Permis de construire n° 01523715S0003 à Tiviers pour 700 m² de locaux, Belvezet
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 février 2016
Dossier PC n° 01523715S0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Belvezet, le permis de construire n° 01523715S0003 a été délivré le 5 février 2016 à Tiviers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 700 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 700 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B307. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tiviers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
5 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2017
Achèvement (DAACT)
14/09/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Tiviers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Belvezet
Territoires administratifs
- Commune
- Tiviers Code postal 15100 Identifiant INSEE 15237
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 900 m² | 700 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 700 m² | 1 600 m² |
| Total | 900 m² | 700 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 700 m² | 1 600 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 900 m² | 700 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 700 m² | 1 600 m² |
| Total locaux | 900 m² | 700 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 700 m² | 1 600 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TIVIERS (15100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01523715S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15237 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |