Permis de construire Logement N° 01523322A0001

Permis de construire n° 01523322A0001 à Teissières-de-Cornet pour 178 m² de logement, 5023 La Calmette

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2022

Dossier PC n° 01523322A0001

Demandeur

SCI HORIZON

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 5023 La Calmette, le permis de construire n° 01523322A0001 a été délivré le 14 mai 2022 à Teissières-de-Cornet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes). SCI HORIZON figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en collectif.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B326, B327, B328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teissières-de-Cornet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/05/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

18 825 m²

Surface existante avant

365 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

543 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
14/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teissières-de-Cornet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B326 B327 B328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teissières-de-Cornet Code postal 15250 Identifiant INSEE 15233
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²
Total 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI HORIZON

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
443120076
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LA CRAU (83260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01523322A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 logements en collectif, pour 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5023 La Calmette, à Teissières-de-Cornet (15250).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI HORIZON et accordé le 14 mai 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01523322A0001, déposé en mairie de Teissières-de-Cornet.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Teissières-de-Cornet

Autres types d'autorisations à Teissières-de-Cornet