Permis de construire Logement N° 01523322A0001

Permis de construire n° 01523322A0001 à Teissières-de-Cornet pour 178 m² de logement, 5023 La Calmette

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2022

Dossier PC n° 01523322A0001

Demandeur

SCI HORIZON

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 5023 La Calmette, le permis de construire n° 01523322A0001 a été délivré le 14 mai 2022 à Teissières-de-Cornet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes). SCI HORIZON figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements créés, exclusivement en collectif.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B326, B327, B328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teissières-de-Cornet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/05/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

18 825 m²

Surface existante avant

365 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

543 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
14/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teissières-de-Cornet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B326 B327 B328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teissières-de-Cornet Code postal 15250 Identifiant INSEE 15233
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²
Total 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI HORIZON

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
443120076
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2002
Localisation
LA CRAU (83260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01523322A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 3 logements en collectif, pour 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5023 La Calmette, à Teissières-de-Cornet (15250).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI HORIZON et accordé le 14 mai 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01523322A0001, déposé en mairie de Teissières-de-Cornet.

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