Permis de construire Logement N° 01523322A0001

Permis de construire à Teissières-de-Cornet pour 178 m² de logement - 5023 La Calmette

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2022

Dossier PC n° 01523322A0001

Demandeur

SCI HORIZON

Cette page présente le permis de construire n° 01523322A0001, délivré le 14 mai 2022 à Teissières-de-Cornet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 5023 La Calmette, Teissières-de-Cornet (15250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI HORIZON. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont B326, B327, B328.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/05/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

18 825 m²

Surface existante avant

365 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

543 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
14/05/2022
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Teissières-de-Cornet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B326 B327 B328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Teissières-de-Cornet Code postal 15250 Identifiant INSEE 15233
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²
Total 365 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 543 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI HORIZON

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
443120076
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LA CRAU (83260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01523322A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2023-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 3 logements en collectif, pour 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5023 La Calmette, Teissières-de-Cornet (15250).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI HORIZON et accordé le 14 mai 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01523322A0001, instruit par la commune de Teissières-de-Cornet.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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