Permis de construire Logement N° 01523317A0004

Permis de construire à Teissières-de-Cornet pour 114 m² de logement - 9 Route Du Meyrou

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2017

Dossier PC n° 01523317A0004

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01523317A0004, délivré le 28 octobre 2017 à Teissières-de-Cornet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 9 Route Du Meyrou, Teissières-de-Cornet (15250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 970 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B658.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

970 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 1 jour

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
28/10/2017
3
Chantier (DOC)
29/01/2018
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Teissières-de-Cornet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B658

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Teissières-de-Cornet Code postal 15250 Identifiant INSEE 15233
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AYRENS (15250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01523317A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 28 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2018-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 970 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Route Du Meyrou, Teissières-de-Cornet (15250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 octobre 2017, ouverture de chantier le 29 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01523317A0004, instruit par la commune de Teissières-de-Cornet.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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