Permis de construire Logement N° 01522116A0005

Permis de construire n° 01522116A0005 à Sansac-de-Marmiesse pour 171 m² de logement, 6 Chemin Des Gardettes Sansac De Marmiesse

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2016

Dossier PC n° 01522116A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sansac-de-Marmiesse (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01522116A0005 a été délivré le 26 juillet 2016, pour un projet situé 6 Chemin Des Gardettes Sansac De Marmiesse.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 962 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH163. Ce dossier est l'un des 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sansac-de-Marmiesse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 962 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2019. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2016

Achèvement (DAACT)

01/02/2019

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/02/2019
Autorisation
26/07/2016
Chantier (DOC)
30/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2019

Localisation du projet à Sansac-de-Marmiesse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sansac De Marmiesse

Territoires administratifs

Commune
Sansac-de-Marmiesse Code postal 15130 Identifiant INSEE 15221
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²
Total 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURILLAC (15000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01522116A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15221 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 juillet 2016
Date de dépôt 01/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 962 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Chemin Des Gardettes Sansac De Marmiesse, à Sansac-de-Marmiesse (15130).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 juillet 2016, ouverture de chantier le 30 juillet 2016, achèvement déclaré le 1 février 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01522116A0005, déposé en mairie de Sansac-de-Marmiesse.

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