Permis de construire n° 01519017M0001 à Saint-Hippolyte pour 180 m² de locaux, Taussac
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2017
Dossier PC n° 01519017M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Hippolyte (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01519017M0001 a été délivré le 25 septembre 2017, pour un projet situé Taussac.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 890 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 180 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C54. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2017 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hippolyte est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/10/2017. Le chantier a été mené en 27 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
25 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2017
Achèvement (DAACT)
28/10/2017
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
27 jours
Délai total
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Saint-Hippolyte
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Taussac
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hippolyte Code postal 15400 Identifiant INSEE 15190
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
| Total | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
| Total locaux | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-HIPPOLYTE (15400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01519017M0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15190 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |