Permis de construire n° 01517618M0002 à Saint-Chamant pour 148 m² de locaux, Auzeral
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2018
Dossier PC n° 01517618M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01517618M0002, délivré le 11 septembre 2018 à Saint-Chamant (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Auzeral.
Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 040 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 148 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB45. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2018 (médiane : environ 8 mois). Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Chamant sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2020. Le chantier a été mené en 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
11 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2019
Achèvement (DAACT)
01/03/2020
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
6 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Saint-Chamant
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Auzeral
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chamant Code postal 15140 Identifiant INSEE 15176
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 968 m² | 148 m² | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 78 m² | 1 046 m² |
| Total | 968 m² | 148 m² | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 78 m² | 1 046 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 968 m² | 148 m² | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 78 m² | 1 046 m² |
| Total locaux | 968 m² | 148 m² | 0 m² | 70 m² | 0 m² | 78 m² | 1 046 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CHAMANT (15140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01517618M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15176 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |