Permis de construire n° 01517015M0002 à Saint-Amandin pour 455 m² de locaux, Bagil
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 août 2015
Dossier PC n° 01517015M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 août 2015 à Saint-Amandin (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01517015M0002 porte sur un projet situé Bagil.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 152 586 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 455 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZN78. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Amandin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Saint-Amandin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bagil
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Amandin Code postal 15190 Identifiant INSEE 15170
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
| Total | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
| Total locaux | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-AMANDIN (15190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01517015M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15170 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |