Permis de construire n° 01515416A0003 à Polminhac pour 168 m² de logement, Maruejouls
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2016
Dossier PC n° 01515416A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01515416A0003 a été délivré le 26 avril 2016 à Polminhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Maruejouls.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 860 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E281. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Polminhac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Polminhac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maruejouls
Territoires administratifs
- Commune
- Polminhac Code postal 15800 Identifiant INSEE 15154
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POLMINHAC (15800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01515416A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15154 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |