Permis de construire Logement N° 01514021A0023

Permis de construire n° 01514021A0023 à Naucelles pour 114 m² de logement, 19 Hameau De Sedeyrac

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2021

Dossier PC n° 01514021A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 décembre 2021 à Naucelles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01514021A0023 porte sur un projet situé 19 Hameau De Sedeyrac.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 474 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB227, AB227P. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 195 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naucelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

87 474 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/12/2021
3
Chantier (DOC)
01/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Naucelles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AB227 AB227P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Naucelles Code postal 15250 Identifiant INSEE 15140
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HEROUVILLE ST CLAIR (14200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01514021A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 474 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 19 Hameau De Sedeyrac, à Naucelles (15250).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 décembre 2021, ouverture de chantier le 1 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01514021A0023, déposé en mairie de Naucelles.

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