Permis de construire Logement N° 01514012A0028

Permis de construire n° 01514012A0028 à Naucelles pour 100 m² de logement, Lot De Viers Haut Lot N 37

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2013

Dossier PC n° 01514012A0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01514012A0028 a été délivré le 31 janvier 2013 à Naucelles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot De Viers Haut Lot N 37.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 497 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB281P. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier est l'un des 195 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naucelles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

497 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2013. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2013

Achèvement (DAACT)

14/10/2013

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
31/01/2013
Chantier (DOC)
18/02/2013
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2013

Localisation du projet à Naucelles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AB281P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N 37

Territoires administratifs

Commune
Naucelles Code postal 15000 Identifiant INSEE 15140
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURILLAC (15000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01514012A0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 31 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 497 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot De Viers Haut Lot N 37, à Naucelles (15250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 31 janvier 2013, ouverture de chantier le 18 février 2013, achèvement déclaré le 14 octobre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01514012A0028, déposé en mairie de Naucelles.

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