Permis de construire à Narnhac pour 752 m² de locaux - Les Esclades
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2018
Dossier PC n° 01513918S0001
Demandeur
GAEC MODENEL
Cette page présente le permis de construire n° 01513918S0001, délivré le 3 décembre 2018 à Narnhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Esclades, Narnhac (15230). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC MODENEL. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 752 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 785 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 752 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont WA88.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2020.
Autorisation
3 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/07/2019
Achèvement (DAACT)
06/01/2020
Délai autorisation - chantier
7 mois 12 jours
Durée du chantier
5 mois 22 jours
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Narnhac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Esclades
Territoire administratif
- Commune
- Narnhac Code postal 15230 Identifiant INSEE 15139
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 416 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 168 m² |
| Total | 416 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 168 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 416 m² | 752 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 752 m² | 1 168 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC MODENEL
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 377865340
- SIRET
- 37786534000014
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- NARNHAC (15230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01513918S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15139 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |