Permis de construire Logement N° 01511921S0010

Permis de construire n° 01511921S0010 à Massiac pour 130 m² de logement, Brousse

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 01511921S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 août 2021 à Massiac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01511921S0010 porte sur un projet situé Brousse.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZN89. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massiac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2021

Achèvement (DAACT)

28/07/2022

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
05/08/2021
Chantier (DOC)
05/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2022

Localisation du projet à Massiac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massiac Code postal 15500 Identifiant INSEE 15119
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSIAC (15500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01511921S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Brousse, à Massiac (15500).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 août 2021, ouverture de chantier le 5 décembre 2021, achèvement déclaré le 28 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01511921S0010, déposé en mairie de Massiac.

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