Permis de construire n° 01508320A0023 à Jussac pour 101 m² de logement, Tandouire
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2020
Dossier PC n° 01508320A0023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01508320A0023 a été délivré le 1 décembre 2020 à Jussac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Tandouire.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 47 333 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD34P. Le dossier a été instruit en 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). L'ensemble des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jussac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2021
Achèvement (DAACT)
16/12/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Jussac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Tandouire
Territoires administratifs
- Commune
- Jussac Code postal 15250 Identifiant INSEE 15083
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- YTRAC (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01508320A0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15083 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |