Permis de construire n° 01508016S0003 à Joursac pour 225 m² de locaux, Recoules
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 août 2016
Dossier PC n° 01508016S0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 août 2016 à Joursac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01508016S0003 porte sur un projet situé Recoules.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 225 m² de surface de plancher sur un terrain de 52 350 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 225 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZS1. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2016 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joursac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Joursac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Joursac Code postal 15170 Identifiant INSEE 15080
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 225 m² |
| Total | 0 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 225 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 225 m² |
| Total locaux | 0 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 225 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOURSAC (15170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01508016S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |