Permis de construire Locaux N° 01505517S0008

Permis de construire n° 01505517S0008 à Coren pour 770 m² de locaux, Moncet

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2017

Dossier PC n° 01505517S0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01505517S0008 a été délivré le 4 décembre 2017 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Moncet.

Ce permis de construire prévoyait des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 770 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/12/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/07/2018, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Pour les dossiers déposés en 2017 dans le Cantal, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZK 230. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Moncet, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables à Coren référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

770 m²

Variation nette

+770 m²

Surface totale après

770 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/12/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

4 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

14/07/2018

Achèvement (DAACT)

21/12/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
04/12/2017
Chantier (DOC)
14/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
21/12/2018

Localisation du projet à Coren

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK 230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 770 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 770 m² 770 m²
Total 0 m² 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 770 m² 770 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 770 m² 770 m²
Total locaux 0 m² 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 770 m² 770 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COREN (15100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01505517S0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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