Permis de construire Locaux N° 01505517S0001

Permis de construire n° 01505517S0001 à Coren pour 94 m² de locaux, Lespinasse

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 février 2017

Dossier PC n° 01505517S0001

Demandeur

GAEC DU PUY DE COUJOULE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2017 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01505517S0001 porte sur un projet situé Lespinasse. Le dossier a été déposé par GAEC DU PUY DE COUJOULE.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 164 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 94 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A295P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coren.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 164 m²

Surface existante avant

1 451 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

1 545 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
09/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coren

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

A295P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 451 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 1 545 m²
Total 1 451 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 1 545 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 451 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 1 545 m²
Total locaux 1 451 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 1 545 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GAEC DU PUY DE COUJOULE

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
317841187
SIRET
31784118700014
Code APE (NAF)
01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Localisation
COREN (15100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01505517S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 février 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 164 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lespinasse, à Coren (15100).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GAEC DU PUY DE COUJOULE et accordé le 9 février 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01505517S0001, déposé en mairie de Coren.

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