Permis de construire n° 01505517S0001 à Coren pour 94 m² de locaux, Lespinasse
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 février 2017
Dossier PC n° 01505517S0001
Demandeur
GAEC DU PUY DE COUJOULE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 février 2017 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01505517S0001 porte sur un projet situé Lespinasse. Le dossier a été déposé par GAEC DU PUY DE COUJOULE.
Ce permis de construire prévoit des locaux non résidentiels principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. L'opération comporte une extension sans transformation. 94 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 164 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus d'un mois. Pour les dossiers déposés en 2017 dans le Cantal, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 295P. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lespinasse, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables à Coren référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Coren
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 6 164 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 94 m² à construire.
La surface de plancher passe de 1 451 m² à 1 545 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 451 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 1 545 m² |
| Total | 1 451 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 1 545 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 451 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 1 545 m² |
| Total locaux | 1 451 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 1 545 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par GAEC DU PUY DE COUJOULE, dont l'adresse déclarée est à Coren.
Demandeur
GAEC DU PUY DE COUJOULE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 317841187
- SIRET
- 31784118700014
- Code APE (NAF)
- 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1980
- Localisation
- COREN (15100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01505517S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, Lespinasse à Coren (15100)
L’autre dossier recensé sur la voie Lespinasse depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.