Permis de construire Mixte N° 01504917M0002

Permis de construire n° 01504917M0002 à Cheylade pour 502 m² de logement et locaux, Le Peuch

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 août 2017

Dossier PC n° 01504917M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Peuch, le permis de construire n° 01504917M0002 a été délivré le 28 août 2017 à Cheylade (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 849 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 142 m² d'habitation et 360 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH102. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheylade.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 849 m²

Surface créée

502 m²

Variation nette

+502 m²

Surface totale après

502 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2021. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

29/08/2017

Achèvement (DAACT)

15/02/2021

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
28/08/2017
Chantier (DOC)
29/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2021

Localisation du projet à Cheylade

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Peuch

Territoires administratifs

Commune
Cheylade Code postal 15400 Identifiant INSEE 15049
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Locaux 0 m² 360 m² 0 m² 0 m² 0 m² 360 m² 360 m²
Total 0 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 502 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 360 m² 0 m² 0 m² 0 m² 360 m² 360 m²
Total locaux 0 m² 360 m² 0 m² 0 m² 0 m² 360 m² 360 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEYLADE (15400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01504917M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 28 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 849 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Peuch, à Cheylade (15400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 août 2017, ouverture de chantier le 29 août 2017, achèvement déclaré le 15 février 2021).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 142 m² d'habitation et 360 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01504917M0002, déposé en mairie de Cheylade.

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