Permis de construire n° 01501714A0004 à Badailhac pour 738 m² de locaux, Les Bijades
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2014
Dossier PC n° 01501714A0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Badailhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01501714A0004 a été délivré le 27 juin 2014, pour un projet situé Les Bijades.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 738 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 835 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 738 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP34. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2014 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Badailhac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Badailhac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Badailhac Code postal 15800 Identifiant INSEE 15017
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 725 m² | 738 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 738 m² | 2 463 m² |
| Total | 1 725 m² | 738 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 738 m² | 2 463 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 725 m² | 738 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 738 m² | 2 463 m² |
| Total locaux | 1 725 m² | 738 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 738 m² | 2 463 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BADAILHAC (15800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01501714A0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |