Permis de construire à Arpajon-sur-Cère pour 105 m² de logement - Le Bousquet
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2020
Dossier PC n° 01501220A0010
Demandeur
CB DU BOUSQUET
Cette page présente le permis de construire n° 01501220A0010, délivré le 30 avril 2020 à Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Bousquet, Arpajon-sur-Cère (15130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CB DU BOUSQUET. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 215 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BD66P.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/07/2021.
Autorisation
30 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
29/10/2020
Achèvement (DAACT)
22/07/2021
Délai autorisation - chantier
5 mois 29 jours
Durée du chantier
8 mois 23 jours
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bousquet
Territoire administratif
- Commune
- Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CB DU BOUSQUET
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 882155534
- SIRET
- 88215553400010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- ARPAJON-SUR-CERE (15130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01501220A0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |