Permis de construire Logement N° 01501217A0031

Permis de construire n° 01501217A0031 à Arpajon-sur-Cère pour 142 m² de logement, Les Champs

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2017

Dossier PC n° 01501217A0031

Demandeur

SCEA CALDAYROUX

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01501217A0031, délivré le 28 septembre 2017 à Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Champs. La demande émane de SCEA CALDAYROUX.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F514. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 393 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arpajon-sur-Cère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2018

Achèvement (DAACT)

15/11/2018

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
28/09/2017
Chantier (DOC)
28/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2018

Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

F514

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCEA CALDAYROUX

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Société civile d'exploitation agricole
SIREN
440891380
SIRET
44089138000014
Code APE (NAF)
01.41Z - Élevage de vaches laitières
Localisation
ARPAJON-SUR-CERE (15130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01501217A0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 28 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Champs, à Arpajon-sur-Cère (15130).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCEA CALDAYROUX et accordé le 28 septembre 2017.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2017, ouverture de chantier le 28 janvier 2018, achèvement déclaré le 15 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01501217A0031, déposé en mairie d'Arpajon-sur-Cère.

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