Permis de construire Logement N° 01500623M0014

Permis de construire n° 01500623M0014 à Anglards-de-Salers pour 410 m² de logement, 1 Les Bouiges De Fournols Noux

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2024

Dossier PC n° 01500623M0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Anglards-de-Salers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01500623M0014 a été délivré le 30 janvier 2024, pour un projet situé 1 Les Bouiges De Fournols Noux.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 410 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 510 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZO46. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Anglards-de-Salers.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/01/2024

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 510 m²

Surface existante avant

363 m²

Surface créée

410 m²

Variation nette

+47 m²

Surface totale après

410 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
30/01/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Anglards-de-Salers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Noux

Territoires administratifs

Commune
Anglards-de-Salers Code postal 15380 Identifiant INSEE 15006
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 47 m² 363 m² 0 m² 0 m² 410 m² 410 m²
Locaux 363 m² 0 m² 0 m² 0 m² 363 m² -363 m² 0 m²
Total 363 m² 47 m² 363 m² 0 m² 363 m² 47 m² 410 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUER (56380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01500623M0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 410 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 510 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Les Bouiges De Fournols Noux, à Anglards-de-Salers (15380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01500623M0014, déposé en mairie d'Anglards-de-Salers.

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