Permis de construire Logement N° 01474524P0001

Permis de construire n° 01474524P0001 à Vierville-sur-Mer pour 116 m² de logement, 5 Lotissement "Fernand Leter

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 5 août 2024

Dossier PC n° 01474524P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vierville-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01474524P0001 a été délivré le 5 août 2024, pour un projet situé 5 Lotissement "Fernand Leter.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 388 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 04/10/2024, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 186. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, Lotissement "Fernand Leter, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Au total, le catalogue compte 37 permis de construire et déclarations préalables à Vierville-sur-Mer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
04/10/2024
Autorisation
05/08/2024
3
Chantier (DOC)
04/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vierville-sur-Mer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 186

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vierville-sur-Mer Code postal 14710 Identifiant INSEE 14745
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 388 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISIGNY SUR MER (ANCIENNEMENT LES (14230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01474524P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14745 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 août 2024
Date de dépôt 04/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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