Permis de construire Logement N° 01473514P0008

Permis de construire n° 01473514P0008 à Vendeuvre pour 93 m² de logement, La Butte Escures Sur Favieres

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2014

Dossier PC n° 01473514P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 septembre 2014 à Vendeuvre (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01473514P0008 porte sur un projet situé La Butte Escures Sur Favieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 097 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YE98. Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vendeuvre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 097 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/04/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2014

Achèvement (DAACT)

21/04/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
18/09/2014
Autorisation
17/09/2014
Chantier (DOC)
18/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
21/04/2015

Localisation du projet à Vendeuvre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YE98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Butte Escures Sur Favieres

Territoires administratifs

Commune
Vendeuvre Code postal 14170 Identifiant INSEE 14735
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01473514P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14735 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 septembre 2014
Date de dépôt 18/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 097 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Butte Escures Sur Favieres, à Vendeuvre (14170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2014, ouverture de chantier le 18 septembre 2014, achèvement déclaré le 21 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01473514P0008, déposé en mairie de Vendeuvre.

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