Permis de construire Locaux N° 01472822P0001

Permis de construire n° 01472822P0001 à Vaucelles pour 457 m² de locaux, 11 Chemin Du Clos Guillaume

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2022

Dossier PC n° 01472822P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2022 à Vaucelles (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01472822P0001 porte sur un projet situé 11 Chemin Du Clos Guillaume.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 457 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 896 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 457 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA135. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaucelles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 896 m²

Surface créée

457 m²

Variation nette

+457 m²

Surface totale après

457 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/02/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

11 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2023

Achèvement (DAACT)

03/02/2025

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
11/05/2022
Chantier (DOC)
11/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
03/02/2025

Localisation du projet à Vaucelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaucelles Code postal 14400 Identifiant INSEE 14728
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 457 m² 457 m²
Total 0 m² 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 457 m² 457 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 457 m² 457 m²
dont Entrepôt 0 m² 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 457 m² 457 m²
Total locaux 0 m² 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 457 m² 457 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURE SUR MER (ANCIENNEMENT RUSSY (14710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01472822P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14728 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 457 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 896 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 11 Chemin Du Clos Guillaume, à Vaucelles (14400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 mai 2022, ouverture de chantier le 11 avril 2023, achèvement déclaré le 3 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01472822P0001, déposé en mairie de Vaucelles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vaucelles

Autres types d'autorisations à Vaucelles