Permis de construire Logement N° 01469115P0020

Permis de construire n° 01469115P0020 à Castine-en-Plaine pour 153 m² de logement, lotissement Le Val Lot 5

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2015

Dossier PC n° 01469115P0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01469115P0020 a été délivré le 14 décembre 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement Le Val Lot 5.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 153 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 739 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/12/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/01/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle Y 2. Sur la même voie, lotissement Le Val Lot 5, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

739 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/12/2017. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2016

Achèvement (DAACT)

31/12/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
31/12/2017
Autorisation
14/12/2015
Chantier (DOC)
22/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2017

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Y 2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 739 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 153 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01469115P0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 décembre 2015
Date de dépôt 31/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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