Permis de construire Logement N° 01465924P0003

Permis de construire n° 01465924P0003 à Saint-Sylvain pour 111 m² de logement, 16 Rue De L'emeraude Lotissement ""Le Clos Rocher Ii""

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2024

Dossier PC n° 01465924P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Sylvain (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01465924P0003 a été délivré le 19 mai 2024, pour un projet situé 16 Rue De L'emeraude Lotissement ""Le Clos Rocher Ii"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE132. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sylvain.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
19/05/2024
Autorisation
19/05/2024
3
Chantier (DOC)
19/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Sylvain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Rocher Ii""

Territoires administratifs

Commune
Saint-Sylvain Code postal 14190 Identifiant INSEE 14659
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURY SUR ORNE (14123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01465924P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14659 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 mai 2024
Date de dépôt 19/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 16 Rue De L'emeraude Lotissement ""Le Clos Rocher Ii"", à Saint-Sylvain (14190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 mai 2024, ouverture de chantier le 19 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01465924P0003, déposé en mairie de Saint-Sylvain.

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