Permis de construire n° 0146592300026 à Saint-Sylvain pour 116 m² de logement, Lotissement Le Clos Rocher Ii Lot 41
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2023
Dossier PC n° 0146592300026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Sylvain (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 0146592300026 a été délivré le 18 octobre 2023, pour un projet situé Lotissement Le Clos Rocher Ii Lot 41.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE128, AE152, AE159. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sylvain.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Sylvain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos Rocher Ii Lot 41
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Sylvain Code postal 14190 Identifiant INSEE 14659
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAEN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0146592300026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14659 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 18/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |