Permis de construire Logement N° 01455823P0008

Permis de construire n° 01455823P0008 à Saint-Aubin-d'Arquenay pour 116 m² de logement, 4 Rte De Ouistreham

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 10 août 2023

Dossier PC n° 01455823P0008

Demandeur

SIMON PASCAL & JOEL & JEAMS

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 4 Rte De Ouistreham, le permis de construire n° 01455823P0008 a été délivré le 10 août 2023 à Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, Normandie). Le projet est porté par SIMON PASCAL & JOEL & JEAMS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 278 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC41. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-d'Arquenay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 278 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2026. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2024

Achèvement (DAACT)

01/02/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
10/08/2023
Chantier (DOC)
09/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2026

Localisation du projet à Saint-Aubin-d'Arquenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-d'Arquenay Code postal 14970 Identifiant INSEE 14558
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SIMON PASCAL & JOEL & JEAMS

Voir le profil demandeur
Catégorie
Soc. de fait
Catégorie juridique
Société créée de fait entre personnes physiques
SIREN
539150292
SIRET
53915029200016
Code APE (NAF)
03.11Z - Pêche en mer
Taille d'entreprise
10-19 salariés
Année de création
2011
Localisation
HERMANVILLE SUR MER (14880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01455823P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14558 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 278 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 4 Rte De Ouistreham, à Saint-Aubin-d'Arquenay (14970).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SIMON PASCAL & JOEL & JEAMS et accordé le 10 août 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 août 2023, ouverture de chantier le 9 janvier 2024, achèvement déclaré le 1 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01455823P0008, déposé en mairie de Saint-Aubin-d'Arquenay.

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