Permis de construire n° 01455814P0021 à Saint-Aubin-d'Arquenay pour 127 m² de logement, Lot Le Clos Mesieres Lot 18
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2014
Dossier PC n° 01455814P0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01455814P0021 a été délivré le 30 novembre 2014 à Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lot Le Clos Mesieres Lot 18.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA13P. Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-d'Arquenay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Saint-Aubin-d'Arquenay
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Aubin-d'Arquenay Code postal 14970 Identifiant INSEE 14558
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOUVRES-LA-DELIVRANDE (14440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01455814P0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14558 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 09/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |