Permis de construire n° 01454324P0021 à Rots pour 149 m² de logement, 2B Sente Du Manoir
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2024
Dossier PC n° 01454324P0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 octobre 2024 à Rots (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01454324P0021 porte sur un projet situé 2B Sente Du Manoir.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 510 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BB65P2. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rots.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Rots
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales incomplètes.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rots Code postal 14980 Identifiant INSEE 14543
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTINE EN PLAINE (ANCIENNEMENT (14540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01454324P0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |