Permis de construire n° 01454323P0020 à Rots pour 150 m² de logement, 8 impasse des Fontaines
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2023
Dossier PC n° 01454323P0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01454323P0020, délivré le 14 novembre 2023 à Rots (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 8 impasse des Fontaines.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le dossier déclare 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 472 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/12/2023, soit 26 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BL 208. La voie, impasse des Fontaines, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Ce dossier fait partie des 222 permis de construire et déclarations préalables à Rots référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
14 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
26 jours
Localisation du projet à Rots
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rots Code postal 14980 Identifiant INSEE 14543
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 472 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLIERS (14540)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01454323P0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 10/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse des Fontaines à Rots (14980)
L’autre dossier recensé impasse des Fontaines depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.