Permis de construire n° 01454323P0019 à Rots pour 345 m² de locaux, Le Jardinet
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2023
Dossier PC n° 01454323P0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01454323P0019 a été délivré le 18 octobre 2023 à Rots (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Jardinet.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 345 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 53 090 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2023, soit près de 2 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 9 mois observée dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 32, AB 36, AB 37. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 222 permis de construire et déclarations préalables à Rots, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/05/2024. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
18 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
04/12/2023
Achèvement (DAACT)
24/05/2024
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Rots
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rots Code postal 14740 Identifiant INSEE 14543
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 53 090 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 345 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 1 433 m² à 1 778 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 233 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 233 m² |
| Locaux | 1 200 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 1 545 m² |
| Total | 1 433 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 1 778 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 200 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 1 545 m² |
| Total locaux | 1 200 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 1 545 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROTS (ANCIENNEMENT LASSON) (14740)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01454323P0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur les parcelles AB 32, AB 36, AB 37 à Rots (14980)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.