Permis de construire Logement N° 0145422500010

Permis de construire n° 0145422500010 à Rosel pour 140 m² de logement, 25 A Lotissement ""Les Rosalies"" Lotissement ""Les Rosalies""

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Décision du 30 janvier 2026

Dossier PC n° 0145422500010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0145422500010 a fait l'objet d'une décision le 30 janvier 2026 à Rosel (Calvados, Normandie), pour un projet situé 25 A Lotissement ""Les Rosalies"" Lotissement ""Les Rosalies"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 454 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AD105, AD127. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

30/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

30 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Rosel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD105 AD127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Rosalies""

Territoires administratifs

Commune
Rosel Code postal 14740 Identifiant INSEE 14542
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROTS (ANCIENNEMENT SECQUEVILLE E (14740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0145422500010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date de décision 30 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 454 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 25 A Lotissement ""Les Rosalies"" Lotissement ""Les Rosalies"", à Rosel (14740).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 30 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0145422500010, déposé en mairie de Rosel.

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