Permis de construire n° 01454223P0007 à Rosel pour 112 m² de logement, lotissement 6 Lotissement Les Ros
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2023
Dossier PC n° 01454223P0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 septembre 2023 à Rosel (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01454223P0007 porte sur un projet situé lotissement 6 Lotissement Les Ros.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 438 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/12/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 123. Ce dossier fait partie des 102 permis de construire et déclarations préalables à Rosel référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Rosel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosel Code postal 14740 Identifiant INSEE 14542
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 438 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CROISILLES (14220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01454223P0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14542 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 08/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |