Permis de construire Logement N° 01454221P0017

Permis de construire n° 01454221P0017 à Rosel pour 113 m² de logement, 10 Lotissement Pouchin - Chem Lot 10- Ak 2016 N_226

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 26 août 2021

Dossier PC n° 01454221P0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosel (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01454221P0017 a été délivré le 26 août 2021, pour un projet situé 10 Lotissement Pouchin - Chem Lot 10- Ak 2016 N_226.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK439. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/08/2021
3
Chantier (DOC)
15/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosel

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AK439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 10- Ak 2016 N_226

Territoires administratifs

Commune
Rosel Code postal 0 Identifiant INSEE 14542
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MATHIEU (14920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01454221P0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 10 Lotissement Pouchin - Chem Lot 10- Ak 2016 N_226, à Rosel (14740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 août 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01454221P0017, déposé en mairie de Rosel.

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