Permis de construire Logement N° 01454220P0006

Permis de construire n° 01454220P0006 à Rosel pour 132 m² de logement, chemin du Ferrage Hameau de Gruchy Lot N_ 1

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2020

Dossier PC n° 01454220P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01454220P0006 a été délivré le 23 juillet 2020 à Rosel (Calvados, Normandie), à l'adresse chemin du Ferrage Hameau de Gruchy Lot N_ 1.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 681 m², le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/10/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 27P. Sur la même voie, chemin du Ferrage, la base recense 4 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 102 permis de construire et déclarations préalables à Rosel, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

681 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
24/10/2020
Autorisation
23/07/2020
3
Chantier (DOC)
24/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AK 27P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De Gruchy Lot N_ 1

Territoires administratifs

Commune
Rosel Code postal 14740 Identifiant INSEE 14542
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 681 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAIRON (14610)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01454220P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 juillet 2020
Date de dépôt 24/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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