Permis de construire Logement N° 01454219P0026

Permis de construire n° 01454219P0026 à Rosel pour 104 m² de logement, 7 Route Des Canadiens

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2019

Dossier PC n° 01454219P0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01454219P0026 a été délivré le 27 mai 2019 à Rosel (Calvados, Normandie), pour un projet situé 7 Route Des Canadiens.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 112 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH132. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2019

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

112 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
27/05/2019
3
Chantier (DOC)
12/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rosel

Territoires administratifs

Commune
Rosel Code postal 0 Identifiant INSEE 14542
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 104 m² 0 m² 19 m² 0 m² 85 m² 115 m²
Total 30 m² 104 m² 0 m² 19 m² 0 m² 85 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01454219P0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14542 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 mai 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 112 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Route Des Canadiens, à Rosel (14740).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 mai 2019, ouverture de chantier le 12 novembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01454219P0026, déposé en mairie de Rosel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rosel

Autres types d'autorisations à Rosel