Permis de construire Logement N° 01451616P0016

Permis de construire n° 01451616P0016 à Potigny pour 119 m² de logement, Lotissement Le Clos Du Vil

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2016

Dossier PC n° 01451616P0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Potigny (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01451616P0016 a été délivré le 27 juillet 2016, pour un projet situé Lotissement Le Clos Du Vil.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D484. L'ensemble des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Potigny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

552 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/04/2019. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2016

Achèvement (DAACT)

19/04/2019

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
19/04/2019
Autorisation
27/07/2016
Chantier (DOC)
27/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/04/2019

Localisation du projet à Potigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D484

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Potigny Code postal 14420 Identifiant INSEE 14516
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POTIGNY (14420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01451616P0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14516 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 juillet 2016
Date de dépôt 19/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Le Clos Du Vil, à Potigny (14420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 juillet 2016, ouverture de chantier le 27 août 2016, achèvement déclaré le 19 avril 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01451616P0016, déposé en mairie de Potigny.

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