Permis de construire Logement N° 01447520P0056

Permis de construire n° 01447520P0056 à Val d'Arry pour 97 m² de logement, Le Clos Des Sources Noyers-Bocage

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2020

Dossier PC n° 01447520P0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 décembre 2020 à Val d'Arry (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01447520P0056 porte sur un projet situé Le Clos Des Sources Noyers-Bocage.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B573. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 275 permis de construire et déclarations préalables référencés à Val d'Arry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
07/12/2020
3
Chantier (DOC)
09/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Val d'Arry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B573

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Noyers-Bocage

Territoires administratifs

Commune
Val d'Arry Code postal 14210 Identifiant INSEE 14475
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARPIQUET (14650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01447520P0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14475 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Clos Des Sources Noyers-Bocage, à Val d'Arry (14310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 décembre 2020, ouverture de chantier le 9 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01447520P0056, déposé en mairie de Val d'Arry.

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