Permis de construire Logement N° 01445320P0009

Permis de construire n° 01445320P0009 à Mosles pour 106 m² de logement, Lotissement Le Saule Blanc

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2020

Dossier PC n° 01445320P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Mosles (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01445320P0009 a été délivré le 29 septembre 2020, pour un projet situé Lotissement Le Saule Blanc.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 090 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA72. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mosles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 090 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
29/09/2020
3
Chantier (DOC)
09/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mosles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mosles Code postal 14400 Identifiant INSEE 14453
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CAMBE (14230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01445320P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14453 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 090 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Le Saule Blanc, à Mosles (14400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 septembre 2020, ouverture de chantier le 9 décembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01445320P0009, déposé en mairie de Mosles.

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